DEPRAETER Guillaume CONSTANTIN François DUBOIS Bruno
Numéro de dépôt :
97663403
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
Présentation de la marque CA L' FAIT !
Déposée le 12 février 1997 par DEPRAETER Guillaume, CONSTANTIN François, DUBOIS Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CA L' FAIT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Les déposants sont DEPRAETER Guillaume, domicilié(e) 38 Rue Ampère, 75017 Paris - France, CONSTANTIN François, domicilié(e) 109 Boulevard Beaumarchais, 75003 Paris - France, DUBOIS Bruno, domicilié(e) 21 Rue d'Alsace, 92600 Asnières - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D E P R A E T E R Guillaume - France.
La marque CA L' FAIT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA L' FAIT ! est expirée depuis le 12 février 2007.
DEPRAETER Guillaume - 38 Rue Ampère, 75017 Paris - France
CONSTANTIN François - 109 Boulevard Beaumarchais, 75003 Paris - France
DUBOIS Bruno - 21 Rue d'Alsace, 92600 Asnières - France
D E P R A E T E R Guillaume - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie. Cassettes audio, cassettes vidéo. Disques compacts; Disques compacts optiques. Divertissements radiophoniques et télévisés Education; formation; divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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